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SERVICES PROPOSES

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TARIFS

Les tarifs de www.sefirotetcompagnie.com sont définis dans la page de la boutique, sur chaque fiche produit.
En cas de demande supplémentaire du client, www.sefirotetcompagnie se réserve le droit de modifier le tarif en conséquence.

Les règlements sont à effectuer avant la date des services et valent accord pour la prestation. Aucun remboursement ne pourra être demandé.

Les paiements peuvent être effectués sur Stripe ou Paypal, tous deux systèmes sécurisés.

DONNEES PERSONNELLES § POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatifrelatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. www.sefirotetcompagnie se réserve le droit de collecter les informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et ne les transmet à aucun tiers.
De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accèset de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.sefirotetcompagnie.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.

Tout litige devra d’abord être discuté à l’amiable avant de recours à la justice française.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

MENTIONS LÉGALES

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